Petite réflexion sur l'impermanence : L'art urbain et le droit moral

La spécificité de l'art urbain est d'insérer une œuvre dans un lieu public. Une œuvre qui, d'une certaine manière, s'impose au regardeur à la différence des autres œuvres, livres, films, compositions musicales etc. que le public choisit ou non de rencontrer. Dans la rue, c'est  l'œuvre qui vient à la rencontre du public.

Souvent, elle véhicule un message, en relation avec son environnement et l'histoire du lieu qu'elle occupe. Parfois, elle investit un mur, une façade sans l'autorisation de la commune ou du propriétaire du bien.

L'auteur dispose d'un droit moral sur son œuvre et en particulier d'un droit au respect de son œuvre, un droit perpétuel et imprescriptible.

Comment ce droit peut-il s'appliquer alors même que l'œuvre soumise aux intempéries s'efface avec le temps, qu'elle se montre parfois dans un lieu où on ne souhaite pas la voir, a fortiori quand elle énonce des propos que l'on n'a pas envie de lire ?

Les œuvres créées dans l'espace public en respect du cadre légal

Dans ce contexte, l'auteur dispose de son droit moral, du droit au respect de son œuvre. Il n'est en principe pas possible de détruire ou de modifier l'œuvre sans son accord.

Ainsi lors d'une commande, d'un appel d'offres, ou encore, lorsqu'une commune décide de "racheter" une œuvre d'art urbain, il est recommandé d'envisager outre une cession de droit quant à l'exploitation qui sera faite de l'œuvre (reproduction et représentation), des clauses spécifiques quant à la conservation de cette œuvre et aux éventuelles modifications qui pourraient lui être faites.

Tout d'abord, il est important de préciser que l'œuvre, compte tenu de sa situation risque d'être altérée. Elle est éphémère. Des clauses indiqueront par exemple :

Pour quelle durée la conservation de l'œuvre sera-t-elle assurée ?

Est-ce que sa destruction est envisagée à une date donnée (notamment lorsqu'une œuvre occupe une friche)?

L'œuvre sera-t-elle sujette à modification pour tenir compte d'autres éléments d'urbanisme qui pourraient se trouver en concurrence avec l'œuvre elle-même ?

Le commanditaire ou propriétaire s'engage-t-il à sa remise en état en cas d'altération émanant d'un tiers ?

Comme dans tout contrat, la transparence pacifie les relations. Ainsi on prévoira une information préalable de l'auteur avant destruction ou modification, voire un droit de regard.

En dehors de la conservation de l'œuvre, et afin d'éviter des contentieux ultérieurs, il est aussi important de tenir compte de la place qu'occupe l'œuvre dans le paysage urbain, et le message qu'elle porte.

L'auteur conserve t-il une réelle liberté de création, on le commanditaire se réserve t-il le droit de supprimer certains propos ou slogans graffités ?

En revanche, il en est tout autrement lorsqu'un artiste décide de créer en dehors du cadre légal.

Il existe dans certaines villes des espaces où sont tolérés la présence de graffs, et qui peuvent ainsi être occupés sans autorisation préalable. Mais ils sont régulièrement badigeonnés de blanc et l'auteur ne pourra alors revendiquer aucun droit pour interdire leur effacement.

Car il faut savoir qu'en dehors de ces cas, avant toute intervention, l'auteur, qui voudra faire valoir son droit, devra en principe respecter un ensemble de règles et consulter plusieurs entités.

Le PLU, le plan local d'urbanisme, peut interdire des interventions artistiques ou à tout le moins interdire certaines représentations ou couleurs.

De même, des villes, des quartiers, des bâtiments sont protégés sous la qualification de "Sites Remarquables du Patrimoine" et toute création nécessite l'accord de l'Architecte des Bâtiments de France.

Apposer une fresque sur une façade requiert l'accord du propriétaire de l'immeuble, ou des co-propriétaires qui valideront le projet et ses conditions de réalisation collectivement.

Enfin, selon l'ampleur du projet, des autorisations administratives des collectivités locales peuvent être exigées.

Si l'auteur, ou le commanditaire passe outre, le droit d'auteur ne s'appliquera pas et l'œuvre, si elle n'est pas "tolérée" pourra être détruite.

En guise de consolation

À défaut de se crisper sur le caractère éphémère de l'œuvre, de lutter contre l'inexorable, et quand bien même le droit moral serait perpétuel, l'artiste urbain prendra les devants en photographiant ses créations afin d'en conserver la mémoire.

Car de par le caractère éphémère des œuvres, le modèle économique de l'artiste urbain repose sur son processus créatif qui sera financé dans le cadre de commande pour la production et la réalisation, et ensuite sur la reproduction, l'exposition et la présentation publique de l'image de son œuvre ... disparue.